VEGA ASSUR

En fonction de la mission que lui confie le maître d’ouvrage, le maître d’œuvre conçoit l’ouvrage, dirige et contrôle l’exécution des travaux. Il est chargé des fonctions architecturales, techniques et économiques. Il peut également assister le maître d’ouvrage lors de la réception des travaux.
Le maître d’œuvre peut être un architecte, un ingénieur-conseil, un bureau d’études techniques, et tout autre technicien…

Responsabilité décennale

Assurance de responsabilité décennale pour les ouvrages réalisés suivant vos missions ou vos plans, en qualité de locateur d'ouvrages ou de sous-traitant.
Responsabilités connexes à la responsabilité décennale

• Garantie de bon fonctionnement des éléments d'équipements dissociables des ouvrages soumis à l'assurance obligatoire.
• Dommages affectant les éléments constitutifs de l'ouvrage sans porter atteinte à sa solidité, ni à le rendre impropre à sa destination (dommages matériels intermédiaires).
• Dommages causés aux existants par répercussion.
• Responsabilité pour dommages immatériels consécutifs.

Responsabilité civile du chef d'entreprise

Couverture de votre responsabilité civile du fait des préjudices causés aux tiers ou aux co-contractants, par vous même ou vos préposés, du fait de vos missions ou prestations, tant avant qu'après réception des travaux. Cela concerne les dommages de nature corporelle, matérielle ou immatérielle.

De nouvelles garanties intégrées d'office

La responsabilité avant et après réception, en cas d'erreur ou d'omission, avec ou sans désordre, portée à 10 ans. Cette nouvelle garantie inclut notamment :

• l'erreur d'implantation
• la mise en conformité des ouvrages avec les règles de l'urbanisme